D’SYBEL est un projet à l’initiative de la Fondation Pour l’Audition réalisé en collaboration avec AGISON et le CidB dans le but de mettre à disposition des visiteurs du site Internet des outils pédagogiques pour sensibiliser à la santé auditive et la surdité.

1- Hébergement

Nom : OVH
Adresse : Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2- Conception et création du site

Nom : Éditions Spéciales Play Bac
Adresse : 14 bis, rue des Minimes – 75140 PARIS cedex 03
Site Internet : https://www.editions-speciales-playbac.fr/
Mascottes D’Sybel : Grelin

3- Objectifs du site et des contenus

Le site D’Sybel a pour objectif de mettre à disposition des enseignants en écoles élémentaires des contenus informatifs et des ressources pédagogiques gratuites (dénommés “kit pédagogique”) pour les accompagner dans la conception et l’animation de séances sur l’audition.

De nombreuses ressources en ligne figurent également sur le site Internet, elles sont gratuites et téléchargeables en indiquant son adresse e-mail.

4- L’utilisation des marques D’Sybel

Les marques D’SYBEL (verbales ou visuelles) sont protégées par la législation en vigueur.

En l’absence d’autorisation écrite, leur utilisation sur tous support à des fins commerciales est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles. En revanche, elle peut être admise à des fins strictement pédagogiques.
Pour toute autre réutilisation, merci de nous contacter : dsybel@pourlaudition.org.

5- Propriété intellectuelle

La Fondation Pour l’Audition est propriétaire du contenu du site dont Éditions Spéciales Play Bac en a conçu la structure et rédigé les contenus. Par conséquent, la reproduction totale ou partielle, sur tout support, est interdite sans autorisation préalable expresse de La Fondation Pour l’Audition.

Tous les éléments, notamment les textes, images fixes ou animées, photographies, illustrations, documents, vidéos, mis en ligne sur le site D’Sybel sont, sauf mentions particulières, la propriété de la Fondation Pour l’Audition.

En conséquence, en vertu des articles L.112-4 et du Code de la Propriété Intellectuelle, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser, même partiellement, sur tout type de support existant ou à venir, quelconque des éléments figurant sur le site, sans le consentement préalable et écrit de la Fondation Pour l’Audition.

Enfin, sauf mention contraire, la réutilisation des contenus présent sur le site D’Sybel est soumise aux règles suivantes : l’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus ainsi mis à disposition doit impérativement indiquer le titre associé au contenu, la paternité du contenu par la mention suivante : « Source : D’Sybel – www.dsybel.fr », la date à laquelle le contenu a été extrait du site : « JJ/MM/AAAA ».

6- Responsabilité

Nos contenus figurant sur notre site Internet, ont un caractère purement informatif, de ce fait, ils n’emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de la Fondation Pour l’Audition qui se réserve par ailleurs la faculté d’en modifier les caractéristiques.

En raison du caractère évolutif des informations, données et références contenues dans le site, celles-ci ne sont pas contractuelles. La Fondation Pour l’Audition se réserve le droit à tout moment, et sans préavis, de modifier, annuler, ou remplacer, une rubrique ou un élément du site.

En outre, les visiteurs de notre site Internet font usage des données et les interprètent sous leur seule responsabilité. De ce fait, la Fondation Pour l’Audition se dégage par ailleurs de toute responsabilité, sur le contenu des sites, qu’il lui est loisible d’atteindre par les liens proposés.

7- Liens hypertextes

Le site web peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites web.

La Fondation Pour l’Audition n’est pas responsable de ces sites web ni des informations et matériaux qui s’y trouvent.

Le site D’Sybel autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
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